« Apprendre à nager à tous les élèves est une priorité nationale, inscrite dans le socle commun de connaissances et de compétences » (extrait de la circulaire de la rentrée scolaire 2011). Cet apprentissage commence à l'école primaire et, lorsque …
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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Questions-réponses
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Sorties scolaires : quels régimes de responsabilités et quelle assurance pour chacun des acteurs ?
Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ?
[Surveillance et responsabilités]
Second degré : comment les sorties en montagne sont-elles encadrées ?
Les sorties en montagne permettent des activités sportives tout au long de l’année : randonnées, raquettes à neige, ski, etc. Elles s’inscrivent dans le cadre de l’action éducative de l’établissement.
[Surveillance et responsabilités]
Les accompagnateurs bénévoles participant à un voyage scolaire : combien doivent-ils être ? Doivent-ils payer leur séjour ?
Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre d’accompagnateurs obligatoire …
[Surveillance et responsabilités]
L’ATSEM peut-il/elle accompagner un groupe d’élèves lors d’un voyage scolaire ?
En cas de sortie scolaire avec nuitée, l’ATSEM n’a pas de facto l’obligation d’accompagner la classe. Dans quelle mesure l’agent(e) peut-il/elle quand même participer à un voyage scolaire ? Que prévoit son statut ?
[Surveillance et responsabilités]
Un enseignant peut-il conduire un minibus pour une sortie scolaire ?
En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Dans quelles conditions les enseignants …
[Surveillance et responsabilités]
Avance financière lors de la réservation pour une sortie scolaire dans le 1er degré : acompte ou arrhes ?
La mise en place d’une sortie scolaire occasionnelle – avec ou sans nuitée(s) – peut nécessiter la passation d’un contrat : voyagiste, transport, hébergement, etc. Une avance peut être exigée sous forme d’acompte ou d’arrhes. Il est préférable de connaître …
[Surveillance et responsabilités]
Comment préparer la gestion des soins lors d’une sortie scolaire ?
Certaines précautions sont à prendre pour qu’une sortie scolaire se déroule dans les meilleures conditions de sécurité. Les consignes en cas d’urgence inscrites dans le règlement intérieur doivent être connues et/ou faire partie des documents détenus par l’enseignant lors de …
[Surveillance et responsabilités]
Un enseignant peut-il utiliser son véhicule personnel pour une sortie scolaire ?
En règle générale, le transport des élèves, pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant, doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. À la question de savoir …
[Surveillance et responsabilités]
Comment prendre en compte les allergies lors de voyages ou sorties scolaires ?
Les enseignants doivent être particulièrement vigilants face aux cas d’allergies qui peuvent être multiples, et une bonne concertation avec les parents est dès lors nécessaire en amont de la sortie ou du voyage.
[Surveillance et responsabilités]