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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Baromètre du climat scolaire en 2020

Comme chaque année, et ce malgré la crise sanitaire qui a marqué les deux dernières années, L’ASL publie son baromètre du climat scolaire en 2020 dans les établissements. L’objectif de ce baromètre annuel est de rendre compte de l’évolution du …

Mis à jour le 30/09/2024 [Enquêtes]

Baromètre du climat scolaire en 2021

Après une année 2020 marquée par la crise sanitaire, L’Autonome de Solidarité Laïque publie son nouveau baromètre du climat scolaire en 2021 dans les établissements, basé sur les dossiers d'accompagnement juridique (PJP) et de conseil (RJP) qu'elle ouvre pour ses …

Mis à jour le 30/09/2024 [Statistiques]

Baromètre du climat scolaire en 2022

L’Autonome de Solidarité Laïque publie son nouveau baromètre, celui du climat scolaire en 2022 au sein des établissements. Il est fondé sur les dossiers de protection juridique professionnelle (PJP) et de renseignement juridique personnalisé (RJP) qu'elle a ouverts dans le …

Mis à jour le 30/09/2024 [Statistiques]

Décrets n° 2023-777 et 782 : avancées ou coups d’épée dans l’eau ?

Par Me Florence Lec, avocat national de L'ASL Le décret n° 2023-777 du 14 août 2023, relatif aux directeurs d’école, et le décret n° 2023-782 du 16 août 2023, relatif au respect des principes de la République et à la …

Mis à jour le 26/09/2024 [Direction et encadrement]

Gérer les élèves à comportements « hautement perturbateurs »

Dans un contexte toujours plus difficile pour les personnels d’éducation, où les violences peuvent être quotidiennes dans certains établissements, une figure est régulièrement évoquée : celle de l’élève au comportement dit « hautement perturbateur ». Ces enfants peuvent être atteints …

Mis à jour le 23/09/2024 [Surveillance et responsabilités]

Diffuser des tracts à l’école via un enfant : est-ce possible ?

Les parents peuvent diffuser des tracts à l'école via un enfant, ou faire circuler d'autres informations écrites, par le biais des cartables.

Mis à jour le 28/08/2024 [Parents d'élèves]

L’efficacité de la protection fonctionnelle

Les agents publics bénéficient de la protection de l’administration contre les attaques dont ils sont victimes à l’occasion de leurs fonctions comme en dispose l’article L134-1 du Code général de la fonction publique : « L'agent public ou, le cas …

Mis à jour le 10/08/2024

Enseignement numérique : un cadre de protection nécessaire

La crise sanitaire que nous vivons, depuis plus d’un an et demi, a entraîné des changements et une évolution sans précédent dans la manière d’enseigner. D’abord mis en place de manière précipitée, l’enseignement à distance tend à s’imposer dans le …

Mis à jour le 09/08/2024 [Internet et réseaux]

Loi confortant le respect des principes républicains : enjeux

Elaboré notamment pour mieux protéger la communauté éducative après l’assassinat de Samuel Paty, le projet de loi « confortant le respect des principes républicains » a été définitivement adopté par le Parlement le 24 août dernier. Le bâtonnier Francis Lec, avocat-conseil de …

Mis à jour le 23/07/2024 [Droits et devoirs]

Les motifs de refus de la protection fonctionnelle

L’octroi de la protection juridique des fonctionnaires n’est pas systématique. Certains motifs peuvent en effet justifier qu’elle soit refusée. C’est le cas lorsque l’agent est personnellement mis en cause, qu’il a commis une faute personnelle ou qu’il ne parvient pas …

Mis à jour le 21/07/2024 [Droits et devoirs]