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Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

Quelles actions pour lutter contre le harcèlement scolaire ?

Le harcèlement est une violence répétée, physique, verbale ou psychologique perpétrée par un ou plusieurs élèves à l’encontre d’un de leurs camarades et ayant pour objet (ou pour effet) une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une …

Mis à jour le 20/11/2024 [Harcèlement]

Questions-réponses

Réserver une sortie scolaire dans le 1er degré : acompte ou arrhes ?

La mise en place d’une excursion scolaire occasionnelle – avec ou sans nuitée(s) – peut nécessiter la passation d’un contrat : voyagiste, transport, hébergement, etc. Pour réserver une sortie scolaire, une avance peut être exigée sous forme d’acompte ou d’arrhes. …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les accompagnateurs bénévoles d’un voyage scolaire : réglementations

Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre, obligatoire ou …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Peut-on refuser une sortie scolaire à un élève handicapé ?

L'élève en situation de handicap a le droit de participer aux sorties scolaires qui sont des expériences pédagogiques stimulantes qui font partie de la mission éducative de l'établissement d'enseignement. L'éducation pour tous les enfants, quel que soit leur(s) handicap(s), est …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Séjour à l’étranger dans le 2nd degré : quelles formalités et responsabilités ?

Les sorties scolaires constituent des temps forts dans le parcours scolaire des élèves en favorisant l’acquisition de connaissances et de compétences, en concourant à leur épanouissement et en participant à leur ouverture au monde. Les établissements scolaires sont invités à …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Un enseignant peut-il utiliser son véhicule personnel pour une sortie scolaire ?

En règle générale, le transport des élèves, pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant, doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Cependant, l'usage du véhicule d'un …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Comment préparer la gestion des soins lors d’une sortie scolaire ?

Certaines précautions sont à prendre pour qu’une sortie scolaire se déroule dans les meilleures conditions de sécurité. Les consignes en cas d’urgence inscrites dans le règlement intérieur doivent être connues et/ou faire partie des documents détenus par l’enseignant lors de …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

L’ATSEM peut-il/elle accompagner des élèves en voyage scolaire ?

En cas de sortie scolaire avec nuitée, l'agent(e) territorial(e) spécialisé(e) des écoles maternelles n’a pas de facto l’obligation d’accompagner la classe. Dans quelle mesure l’ATSEM peut-il/elle participer à un voyage scolaire ? Que prévoit son statut ?

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Un enseignant peut-il conduire un minibus pour une sortie scolaire ?

En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Dans quelles conditions la conduite …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Sorties scolaires : quels régimes de responsabilités et assurances ?

Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ? L'ASL vous informe sur …

Mis à jour le 20/11/2024 [Surveillance et responsabilités]