Le harcèlement est une violence répétée, physique, verbale ou psychologique perpétrée par un ou plusieurs élèves à l’encontre d’un de leurs camarades et ayant pour objet (ou pour effet) une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une …
[Harcèlement]
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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Questions-réponses
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Comment identifier le harcèlement moral au travail et s’en protéger ?
Le terme de « harcèlement » est parfois utilisé de façon erronée pour qualifier des situations de conflits. Or, la notion de harcèlement moral au travail fait l’objet d’un cadre légal strict. Définie par le Code du travail et sanctionnée …
[Harcèlement]
Conseil de discipline élèves : un personnel peut-il venir avec un avocat ?
Le conseil de discipline est réuni par le chef d’établissement, même si la demande peut émaner d’un membre de la communauté éducative, lorsqu’un élève a manqué de manière grave au règlement intérieur de son établissement.
[Droits et devoirs]
Quels peuvent être les obligations et les droits des élèves majeurs en EPLE ?
Nombre d’élèves sont dans la situation d’avoir atteint leur majorité au cours de leur dernière année de lycée. Quels sont les droits et obligations des élèves majeurs ? Quelle différence avec les élèves mineurs ?
[Surveillance et responsabilités]
Les accompagnateurs bénévoles d’un voyage scolaire : réglementations
Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre, obligatoire ou …
[Surveillance et responsabilités]
Un enseignant peut-il conduire un minibus pour une sortie scolaire ?
En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Dans quelles conditions la conduite …
[Surveillance et responsabilités]
Comment préparer la gestion des soins lors d’une sortie scolaire ?
Certaines précautions sont à prendre pour qu’une sortie scolaire se déroule dans les meilleures conditions de sécurité. Les consignes en cas d’urgence inscrites dans le règlement intérieur doivent être connues et/ou faire partie des documents détenus par l’enseignant lors de …
[Surveillance et responsabilités]
Un enseignant peut-il utiliser son véhicule personnel pour une sortie scolaire ?
En règle générale, le transport des élèves, pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant, doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Cependant, l'usage du véhicule d'un …
[Surveillance et responsabilités]
Réserver une sortie scolaire dans le 1er degré : acompte ou arrhes ?
La mise en place d’une excursion scolaire occasionnelle – avec ou sans nuitée(s) – peut nécessiter la passation d’un contrat : voyagiste, transport, hébergement, etc. Pour réserver une sortie scolaire, une avance peut être exigée sous forme d’acompte ou d’arrhes. …
[Surveillance et responsabilités]