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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Questions-réponses
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Surveillance et responsabilités
Un enseignant peut-il faire un recours contre la décision du conseil médical ?
Le conseil médical en formation restreinte est une instance consultée pour avis par l’administration avant de prendre certaines décisions en cas de congé de longue maladie ou congé de longue durée d’un agent. Cette instance peut être saisie à la …
[Surveillance et responsabilités]
Sorties scolaires : quels régimes de responsabilités et quelle assurance pour chacun des acteurs ?
Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ?
[Surveillance et responsabilités]
Second degré : comment les sorties en montagne sont-elles encadrées ?
Les sorties en montagne permettent des activités sportives tout au long de l’année : randonnées, raquettes à neige, ski, etc. Elles s’inscrivent dans le cadre de l’action éducative de l’établissement.
[Surveillance et responsabilités]
L’ATSEM peut-il/elle accompagner un groupe d’élèves lors d’un voyage scolaire ?
En cas de sortie scolaire avec nuitée, l’ATSEM n’a pas de facto l’obligation d’accompagner la classe. Dans quelle mesure l’agent(e) peut-il/elle quand même participer à un voyage scolaire ? Que prévoit son statut ?
[Surveillance et responsabilités]
Comment préparer la gestion des soins lors d’une sortie scolaire ?
Certaines précautions sont à prendre pour qu’une sortie scolaire se déroule dans les meilleures conditions de sécurité. Les consignes en cas d’urgence inscrites dans le règlement intérieur doivent être connues et/ou faire partie des documents détenus par l’enseignant lors de …
[Surveillance et responsabilités]
Un enseignant peut-il utiliser son véhicule personnel pour une sortie scolaire ?
En règle générale, le transport des élèves, pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant, doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. À la question de savoir …
[Surveillance et responsabilités]