Les directeurs d'école et chefs d’établissement doivent s’assurer de la bonne mise en œuvre des consignes de sécurité par les personnels d'éducation, les élèves et leurs parents. Mais concrètement, comment appliquer le plan Vigipirate dans un établissement scolaire ?
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Surveillance et responsabilités
Comment se déroule un conseil d’école et quelles sont ses missions ?
Le conseil d’école placé sous la responsabilité du directeur est l’organe essentiel qui réunit les représentants de la communauté éducative et permet d’échanger sur toutes les questions relevant de la vie scolaire. Comment se déroule-t-il et quelles sont ses missions …
[Direction et encadrement]
Comment se déroule un conseil d’administration et quel est son rôle ?
Les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) sont administrés par une assemblée délibérante, le conseil d’administration (CA). Les décisions prises en conseil d'administration d'un établissement scolaire sont placées sous le contrôle des autorités administratives et exécutées par le directeur ou la …
[Direction et encadrement]
Copie d’œuvres protégées dans l’enseignement : réglementation
Pour leurs besoins pédagogiques, les établissements scolaires sont conduits à réaliser ou faire réaliser des reproductions par reprographie d’œuvres protégées, françaises ou étrangères, et à mettre à la disposition des élèves et des personnels, notamment des enseignants, les moyens leur …
[Droits et devoirs]
Le dispositif d’accompagnement éducatif au collège : mise en place
L’accompagnement éducatif est l’un des dispositifs d’aide à l'élève et de prévention du décrochage scolaire qui existe aujourd’hui. Mis en place à la rentrée 2007 dans les collèges de l'éducation prioritaire, le dispositif d'accompagnement éducatif a été généralisé à tous …
[Direction et encadrement]
Quelles situations requièrent un certificat médical pour l’école ?
Le médecin peut établir, conformément aux constatations médicales qu’il est en mesure de pratiquer, des certificats, attestations et documents dont la production est prescrite par les textes législatifs et réglementaires (article R4127-76 du Code de la santé publique). Dans quels …
[Accident / santé]
Déplacements des élèves avec l’association sportive : responsabilités
L’existence d’une association sportive (AS) dans chaque établissement scolaire relève d’une obligation légale. En complément de l'enseignement de l'éducation physique et sportive, l'association offre à tous les élèves volontaires la possibilité de pratiquer des activités physiques et sportives en complément …
[Surveillance et responsabilités]
Intervenants extérieurs en EPS à l’école : quelles sont les règles ?
Tous les élèves reçoivent un enseignement obligatoire d'éducation physique et sportive (EPS) tout au long de leur scolarité : 3 heures à l'école élémentaire, assurées par les professeurs des écoles. Cependant, pour bon nombre d’activités, la présence d’un intervenant extérieur …
[Surveillance et responsabilités]
Un animal à l’école : quelles sont les règles à respecter ?
Même si l’observation d’animaux dans leur milieu est d’un grand intérêt, elle n’est pas toujours facile à mettre en œuvre (déplacement des élèves d’écoles urbaines, coûts, saisons, etc.). C’est pourquoi il est possible d’introduire un animal en classe. Quelles sont …
[Surveillance et responsabilités]