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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

Vol de la clef USB d’un enseignant

Un élève a volé toutes les informations (cours, contrôles, appréciations) contenues par la clef USB d'une collègue. Si le responsable était adulte, comment la Loi punirait-elle le vol d'informations professionnelles ou privées ?

Mis à jour le 10/01/2024

Questions-réponses

Les AVS : quelles activités pour quel contrat ?

Communément désignés sous le terme d’AVS (auxiliaire de vie scolaire), les textes utilisent aujourd’hui le terme plus générique de personnel chargé de l’aide humaine.

Mis à jour le 21/12/2023

Questions-réponses

Responsabilité civile du directeur dans le cadre de l’utilisation des locaux scolaires

Lors d’une activité organisée dans les locaux scolaires, hors temps scolaire, un élève est blessé par du matériel mis en place par l’association. Peut-on dès lors rechercher la responsabilité civile professionnelle du directeur de l’école ?

Mis à jour le 12/12/2023

Questions-réponses

Autres gratuités

enseignement artistique, études surveillées, coopératives, foyers, associations sportives

Mis à jour le 12/12/2023

Questions-réponses

Classe de mer : quelle assurance pour les participants ?

Lors d’une classe de mer, comment vérifier qu’accompagnateurs et élèves disposent de la bonne couverture assurantielle ? Que préconisent les circulaires ?

Mis à jour le 17/11/2023

Questions-réponses

Lors d’une sortie scolaire avec nuitée, un des élèves a un régime alimentaire strict.

Quelles sont les précautions à prendre ?

Mis à jour le 17/11/2023

Questions-réponses

Un chef d’établissement peut-il empêcher un élève de participer à un voyage scolaire ?

Hormis l’absence d’attestation d’assurance responsabilité civile – individuel accident corporel, la circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires dans le secondaire ne prévoit pas de critères autres permettant au chef d’établissement de refuser la …

Mis à jour le 17/11/2023

Questions-réponses

Photocopies

Le duplicateur à alcool n’est plus qu’un souvenir anecdotique. Le photocopieur a désormais trouvé une place primordiale parmi les outils pour la classe.

Mis à jour le 23/10/2023

Questions-réponses

Un élève a été blessé au cours d’une partie de foot durant la récréation

La responsabilité du surveillant (ou de l’enseignant) peut-elle être recherchée ? Peut-on interdire ce jeu durant la récréation ?

Mis à jour le 10/10/2023

Questions-réponses

Dans une cours de récréation un enfant tombe du toboggan. Les parents engagent une action au civil.

Que risque l’enseignante ?

Mis à jour le 10/10/2023

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