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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

Quel encadrement des lycéens lors d’un déplacement pour se rendre en EPS ?

Les équipements sportifs (gymnases, stades) sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les modalités de déplacements doivent répondre à une exigence de sécurité. Elles doivent être inscrites dans le règlement intérieur afin que les élèves, leurs parents et les …

Mis à jour le 06/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Quel encadrement des collégiens lors d’un déplacement pour se rendre en EPS ?

Les équipements sportifs (gymnase, stade) sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les modalités de déplacements doivent répondre à une exigence de sécurité. Elles doivent être inscrites dans le règlement intérieur afin que les élèves, leurs parents et les …

Mis à jour le 06/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Doit-on encadrer les déplacements scolaires des élèves du 2nd degré ?

Si l'obligation de surveillance est générale dans son principe, elle peut être plus ou moins contraignante selon les cas et varier notamment en fonction de l'âge des élèves (s'ils sont en collège ou en lycée). Le règlement intérieur définit les …

Mis à jour le 06/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

L’enseignant est-il obligé de faire l’appel dans le 1er degré ?

En maternelle ou en élémentaire, l’enseignant doit-il procéder à l’appel journalier des élèves de sa classe ? Quelles sont ses obligations et à quoi sert le registre d'appel ?

Mis à jour le 05/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Un élève quitte l’établissement sans autorisation : qui est responsable en cas d’accident ?

En aucun cas, les élèves ne peuvent être autorisés à quitter l'établissement durant les temps scolaires et les temps libres inclus dans les périodes scolaires fixées par l'emploi du temps, sauf besoins particuliers (soins par exemple). Qui est responsable d'un …

Mis à jour le 05/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

L’enseignant du 1er degré peut-il faire sortir ses élèves en avance ?

Le règlement intérieur reprend les horaires inscrits dans le règlement départemental tel que fixé par le Directeur académique des services de l'Éducation nationale (Dasen), en respect des textes. Déroger aux plages horaires établies pour l’accueil et la sortie des élèves …

Mis à jour le 05/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Un mineur peut-il récupérer un élève de maternelle à la sortie des classes ?

Certains parents n’ont pas toujours la possibilité de se déplacer eux-mêmes pour venir reprendre leur enfant à la sortie des classes de maternelle. Que dit la réglementation sur le fait que ce soit un autre enfant de la fratrie qui …

Mis à jour le 05/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Le Défenseur des droits : nouvel acteur dans les conflits scolaires ?

Le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante chargée de veiller à la protection des droits et des libertés et de promouvoir l’égalité. Le terme désigne à la fois l'institution et la personne qui la dirige. Sa saisine est …

Mis à jour le 05/08/2024

Questions-réponses

Quelles sont les modalités de traitement de l’absentéisme scolaire ?

« La prévention de l'absentéisme scolaire constitue une priorité absolue qui doit mobiliser tous les membres de la communauté éducative. Chaque élève, qu'il soit soumis à l'obligation scolaire ou qu'il n'en relève plus, a droit à l'éducation, un droit qui a …

Mis à jour le 05/08/2024 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Quelle interaction entre conseil de discipline et dépôt de plainte ?

Le personnel victime d’un élève doit-il informer le conseil de discipline de son dépôt de plainte ? Peut-il éventuellement retirer celle-ci à l'issue de la procédure disciplinaire ? Y a-t-il un lien entre conseil de discipline et dépôt de plainte ?

Mis à jour le 05/08/2024 [Direction et encadrement]