La pratique de l’éducation physique et sportive (EPS) nécessite le port d’une tenue adaptée qui doit être revêtue avant la séance et enlevée à la fin de celle-ci. Le moment du changement des élèves s'effectue dans un contexte particulier d'encadrement. …
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Surveillance et responsabilités
Quel encadrement des lycéens lors d’un déplacement pour se rendre en EPS ?
Les équipements sportifs (gymnases, stades) sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les modalités de déplacements doivent répondre à une exigence de sécurité. Elles doivent être inscrites dans le règlement intérieur afin que les élèves, leurs parents et les …
[Surveillance et responsabilités]
Quel encadrement des collégiens lors d’un déplacement pour se rendre en EPS ?
Les équipements sportifs (gymnase, stade) sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les modalités de déplacements doivent répondre à une exigence de sécurité. Elles doivent être inscrites dans le règlement intérieur afin que les élèves, leurs parents et les …
[Surveillance et responsabilités]
Doit-on encadrer les déplacements scolaires des élèves du 2nd degré ?
Si l'obligation de surveillance est générale dans son principe, elle peut être plus ou moins contraignante selon les cas et varier notamment en fonction de l'âge des élèves (s'ils sont en collège ou en lycée). Le règlement intérieur définit les …
[Surveillance et responsabilités]
Un élève quitte l’établissement sans autorisation : qui est responsable en cas d’accident ?
En aucun cas, les élèves ne peuvent être autorisés à quitter l'établissement durant les temps scolaires et les temps libres inclus dans les périodes scolaires fixées par l'emploi du temps, sauf besoins particuliers (soins par exemple). Qui est responsable d'un …
[Surveillance et responsabilités]
L’enseignant du 1er degré peut-il faire sortir ses élèves en avance ?
Le règlement intérieur reprend les horaires inscrits dans le règlement départemental tel que fixé par le Directeur académique des services de l'Éducation nationale (Dasen), en respect des textes. Déroger aux plages horaires établies pour l’accueil et la sortie des élèves …
[Surveillance et responsabilités]
Un mineur peut-il récupérer un élève de maternelle à la sortie des classes ?
Certains parents n’ont pas toujours la possibilité de se déplacer eux-mêmes pour venir reprendre leur enfant à la sortie des classes de maternelle. Que dit la réglementation sur le fait que ce soit un autre enfant de la fratrie qui …
[Surveillance et responsabilités]
Quelles sont les modalités de traitement de l’absentéisme scolaire ?
« La prévention de l'absentéisme scolaire constitue une priorité absolue qui doit mobiliser tous les membres de la communauté éducative. Chaque élève, qu'il soit soumis à l'obligation scolaire ou qu'il n'en relève plus, a droit à l'éducation, un droit qui a …
[Surveillance et responsabilités]