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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Refuser un élève en l’absence de son AESH, est-ce possible ?
Une coopération entre l’enseignant et l’AESH
« L’intervention de l’AESH auprès de l’élève en situation de handicap est organisée par l’enseignant en lien avec les recommandations du projet personnalisé de scolarisation (PPS). »
L’AESH (l’accompagnant·e d’élèves en situation de handicap) travaille en concertation avec l’enseignant de l’élève et il participe aux réunions de l’équipe de suivi de la scolarisation, dans le respect du projet personnalisé de scolarisation (PPS) de l’élève.
Son intervention auprès de l’élève en situation de handicap est organisée par l’enseignant en lien avec les recommandations du projet personnalisé de scolarisation (PPS).
L’enseignant est garant des apprentissages dans la classe.
Un refus d’élève en situation de handicap impossible en l’absence d’AESH
« Pour l’Éducation nationale, la présence de l’AESH n’est pas une condition de la scolarisation. »
L’école est obligatoire. Le ministère fixe la durée de la semaine scolaire pour tous les élèves (vingt-quatre heures d’enseignement scolaire en élémentaire).
Pour l’Éducation nationale, la présence d’un(e) l’AESH pour accompagner un enfant en situation de handicap n’est pas une condition de la scolarisation.
L’élève doit être accueilli en classe même en l’absence de l’AESH, à moins qu’une disposition différente n’ait été prévue dans son PPS.
En aucun cas, un directeur d’école ne peut décider seul de refuser un élève ou d’imposer un temps partiel.
Si l’inclusion à l’école de l’élève est problématique, il faut essayer de trouver un accord amiable avec les parents conscients de la difficulté pour l’enseignant de s’occuper de l’enfant sans l’aide de l’AESH.
Bon à savoir :
En cas d’absence de l’AESH, si la situation n’a pas été prévue dans la rédaction du PPS, l’école peut interroger le coordonnateur du PIAL (pôle inclusif d’accompagnement localisé) pour demander un remplaçant.
Absence imprévue de l’AESH : obligations
L’AESH doit :
- avertir l’école ou l’établissement sans délai,
- remplir un formulaire de demande de congé ou d’autorisation d’absence et l’envoyer dans un délai de 48 heures à l’employeur, accompagné des pièces justificatives.
-
avertir la personne qui a signé votre contrat et, le cas échéant, le coordonnateur du PIAL
Le directeur de l’école prévient :
- les parents de l’élève,
- le ou les enseignants des classes dans lesquelles l’AESH intervient.
Le conseil de L’ASL :
L’enfant en situation de handicap doit pouvoir participer à la totalité des activités que son AESH soit présent ou pas. Il revient à l’enseignant d’aménager les activités de façon à ce que cela soit rendu possible et que l’enfant soit accueilli en toute sécurité au sein du groupe classe.
Afin que vous ne soyez pas mis en cause par les parents, il est important de les informer à l’avance, par oral ou par écrit, des conséquences qu’une absence de l’AESH aurait sur les conditions d’apprentissage et d’accueil de l’élève.
Textes de référence :
Circulaire n° 2016-186 du 30 novembre 2016 : La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
Circulaire n° 2016-117 du 8 août 2016 : Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
Circulaire n° 2017-084 du 3 mai 2017 : Missions et activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap
Circulaire n° 2019-090 du 5 juin 2019 : Cadre de gestion des personnels exerçant des missions d’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH)
Décret n° 2014-724 du 27 juin 2018 (version 2023) : Conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
Guide national des accompagnants des élèves en situation de handicap (version 2020)