Enseigner l’EPS : une double exigence de vigilance et d’information

Une organisation et sécurisation des activités physiques et sportives en amont

Les cours d’EPS sont dispensés au sein de l’établissement et/ou dans une infrastructure extérieure. Dans un cas comme dans l’autre, les recommandations du ministère publiées au Bulletin officiel⁽¹⁾ sont claires : « L’enseignant d’EPS doit constamment faire preuve de vigilance. » Et cette obligation de vigilance commence dès la préparation de l’enseignement.

Pour sécuriser les cours dispensés au sein de l’établissement, l’enseignant doit être particulièrement attentif au matériel et aux équipements sportifs ainsi qu’à la tenue et la discipline des élèves. Quand la séance se déroule à l’extérieur, l’enseignant est responsable en outre de sécuriser les déplacements.

Quelles que soient les mesures préventives envisagées au titre du devoir de vigilance, il est primordial de les adapter à l’âge des élèves et aux risques spécifiques liés à la nature de l’activité physique et sportive.

L’utilisation de matériels et équipements adaptés et en bon état pour enseigner l’EPS en toute sécurité

L’enseignant d’EPS doit faire preuve de vigilance pour éviter les risques d’accident lors de l’utilisation du matériel et des équipements. Parmi les fondamentaux à respecter :

• Utiliser un matériel et des équipements adaptés à l’âge des élèves. Lors d’une séance de cirque, par exemple, les agrès en hauteur ne sont pas recommandés pour les plus jeunes élèves ; en effet, le risque de chute est élevé et les conséquences sont d’autant plus dommageables que l’enfant est petit.
• Vérifier systématiquement le matériel et les équipements. Avant chaque séance d’EPS, l’enseignant s’assure d’une part que tout fonctionne, d’autre part qu’il n’existe aucun danger. Avant une séance de vélo, par exemple, il faut vérifier que les freins des vélos freinent correctement et que les rayons des roues ne risquent pas de blesser les élèves.
• Ne pas utiliser le matériel et les équipements défectueux, et signaler les défauts au chef d’établissement. Le signalement, idéalement par écrit, décharge l’enseignant d’EPS de sa responsabilité, mais permet surtout au chef d’établissement de faire le nécessaire pour remettre le matériel et les équipements en bon état de fonctionnement.
• Être particulièrement attentif aux équipements de sécurité. L’enseignant qui organise des cours d’escalade, par exemple, s’assure que chaque élève dispose d’un harnais de sécurité parfaitement fonctionnel.

L’exigence d’une tenue adaptée et du respect des règles de discipline

Les élèves jouent un rôle actif dans leur propre sécurité et celle de leurs camarades. Cela passe par le port d’une tenue adaptée et le respect d’une discipline stricte. En amont de l’enseignement de l’EPS, l’enseignant veille à délivrer une information claire et exhaustive aux élèves.

• Dans un enjeu de sécurité, mais aussi d’hygiène, les élèves ne peuvent participer au cours d’EPS s’ils n’ont pas de tenue adaptée. Dans le cadre d’un cours d’équitation, par exemple, l’enseignant vérifie que chaque élève porte un casque.
• L’enseignant informe les élèves sur les règles de discipline et de sécurité propres à l’enseignement physique et sportif pratiqué. Les règles peuvent être formalisées par écrit, dans une charte signée collectivement, ou insérées dans le règlement intérieur de l’établissement. Ainsi, les élèves connaissent les consignes et les appliquent plus favorablement.

La gestion et sécurisation des déplacements hors de l’établissement

Un cours d’EPS, en tant que sortie scolaire régulière, suit le régime légal des sorties scolaires dans le premier degré⁽²⁾ et dans le second degré⁽³⁾. Dans ce cadre, l’enseignant est responsable d’initier, d’organiser et de sécuriser les trajets aller et retour – en bus ou à pied.

Les points d’attention particuliers :

• L’enseignant s’assure que les obligations légales liées aux déplacements scolaires sont remplies – nombre minimum d’accompagnateurs, notamment.
• L’enseignant a une obligation de surveillance pendant toute la durée du déplacement. Il fait respecter les règles de discipline pour éviter les débordements.

Bon à savoir : le chef d’établissement reste seul responsable des engagements pris avec les partenaires extérieurs dans le cadre de l’organisation de l’enseignement d’EPS.

L’encadrement et la surveillance des élèves pendant les cours

Malgré toutes les mesures préventives prises en amont, le risque d’incident ou d’accident subsiste pendant le déroulement du cours d’EPS. L’enseignant ne relâche pas son attention. Les efforts à déployer sont importants, car il doit non seulement délivrer son enseignement pédagogique, mais aussi surveiller et sécuriser chaque élève.

Dans un premier temps, l’enseignant d’EPS procède à l’appel des élèves. C’est d’autant plus justifié lorsque la séance se déroule hors de l’établissement. Même s’il a dûment surveillé les élèves pendant le trajet, avec l’aide éventuelle des accompagnateurs, faire l’appel confirme que tous les élèves sont présents sur les lieux. L’appel est réitéré en fin de séance, avant le retour dans l’établissement.

Avant le début du cours, il est judicieux de rappeler les règles de discipline et de sécurité majeures. L’enseignant en outre explique le fonctionnement du matériel ou de l’équipement spécifique à utiliser pendant le cours.

Le respect des règles de base pour limiter le risque d’accident

Quand l’enseignement débute, la vigilance est renforcée. Parmi les règles de base pour limiter les risques d’accident et assurer une pratique pédagogique efficace :

• L’enseignant demande à chaque élève de réaliser des exercices adaptés à sa condition de santé et à ses capacités. L’élève doit progresser, mais dans la stricte limite de sa sécurité. La natation en piscine chlorée et les sports d’endurance par temps froid ou en cas de pic de pollution, par exemple, sont contre-indiqués aux élèves asthmatiques⁽⁴⁾. Le rôle des élèves, ou de leurs parents pour les jeunes enfants, est essentiel dans la transmission des informations de santé.
• Dans le cadre de certaines activités physiques et sportives, tels que les activités aquatiques, les sports équestres et le ski, l’encadrement et la vigilance sont accrus. L’enseignant peut juger sécurisant de requérir des encadrants supplémentaires. Il veille en tout état de cause à vérifier que les élèves portent leur équipement de sécurité pendant toute la pratique.
• Au moindre manquement aux règles de discipline, l’enseignant rappelle les élèves en cause à l’ordre. Des sanctions peuvent être envisagées pour faire prendre conscience des risques.
• Si l’enseignant constate que les conditions de sécurité ne sont plus réunies, il doit suspendre immédiatement l’activité.

La surveillance et les règles dans les vestiaires : 
Le règlement disciplinaire communiqué par l’enseignant à ses élèves prévoit des règles de bonne conduite dans les vestiaires. Mais ces derniers peuvent être le lieu de chahut collectif, ou de violences physiques et/ou psychologiques à l’encontre d’un élève pris pour cible.
Dans ces cas, l’enseignant est autorisé à intervenir pour assurer la sécurité de ses élèves.
Il peut en outre fixer un temps de présence maximum dans les vestiaires pour limiter les risques.
Attention ! En cas d’intervention nécessaire, l’enseignant doit toutefois veiller à préserver l’intimité des élèves.

Une réaction adaptée lors d’accident

Malgré les mesures préventives et la surveillance attentive de l’enseignant, l’EPS est une discipline exposée aux risques. L’inattention momentanée d’un élève ou l’utilisation non conforme qu’il fait d’un équipement, par exemple, peut le blesser ou causer des blessures à l’un de ses camarades. L’accident peut de même être causé par le défaut de vigilance d’un encadrant.

L’enseignant doit alors réagir dans les meilleurs délais.

1. Il interrompt le cours d’EPS et appelle immédiatement les secours, si la situation l’exige ou en cas de doute.
2. En tant que « citoyen sauveteur »⁽⁵⁾, l’enseignant formé aux gestes de premier secours peut agir. L’actualité recense plusieurs situations de ce type où l’équipe enseignante sauve un élève en procédant à un massage cardiaque en attendant l’arrivée des secours⁽⁶⁾.
3. L’enseignant fournit toutes les informations pertinentes à l’arrivée des secours.
4. Il redirige les élèves vers leur classe. En concertation avec le chef d’établissement, l’enseignant peut mettre en place une forme de soutien psychologique aux élèves.

L’enseignant est-il responsable en cas d’accident ?

L’enseignant d’EPS est responsable au titre de son obligation de surveillance et de son devoir de sécurité.

Si un élève se blesse ou blesse un camarade, la responsabilité pénale de l’enseignant peut être mise en cause sur le fondement d’une faute d’imprudence ou de négligence. Il risque alors une sanction pénale : une amende, une interdiction d’exercer, voire une peine de prison.

Dans les mêmes circonstances, la responsabilité civile de l’enseignant d’EPS peut être mise en jeu. La Cour de cassation a eu l’occasion de se prononcer à cet égard dans le cadre de plusieurs jurisprudences. Illustration :

• Une élève s’est blessée pendant un cours de gymnastique, en tombant d’une poutre. Les juges ont retenu que le professeur d’EPS aurait dû prévoir une personne qualifiée, à proximité de la poutre, pour assurer la parade des élèves. La Cour a ajouté que le fait de noter les autres élèves de son cours n’exonérait pas l’enseignant de son obligation de surveillance. La Cour a retenu la faute de l’enseignant d’EPS.⁽⁷⁾

Lorsque la responsabilité civile de l’enseignant d’EPS est en jeu, il ne risque aucune sanction. C’est en effet l’État qui indemnise les élèves victimes. Mais l’État peut ensuite se retourner contre l’enseignant fautif pour se faire rembourser les indemnités payées et/ou pour engager une procédure disciplinaire.

Le conseil de L’ASL : 

L’EPS est une discipline particulièrement exposée : enseigner l’EPS suppose d’exploiter pédagogiquement la notion de risque tout en assurant la sécurité des élèves. Quelle que soit la pratique sportive, le risque 0 n’existe pas : conflits, litiges, accidents peuvent survenir malgré votre vigilance. Que vous soyez fonctionnaire, intervenant, salarié ou bénévole d’une structure ou association sportive, en adhérant à L’ASL, vous bénéficiez d’un accompagnement, de conseils et d’une prise en charge des risques du métier. Contactez la délégation départementale de L’ASL !

Sources :

1. Circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004 : Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
2. Le régime des sorties scolaires dans le premier degré | L’ASL
3. Comment organiser une sortie scolaire dans le second degré ? | L’ASL
4. Prescription d’activité physique | Haute autorité de santé (HAS)
5. Loi n° 2020-840 du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l’arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent
6. Un enfant héliporté au CHU après un arrêt cardiaque à l’école Aristide-Briand de Montluçon | La Montagne
7. Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 5 novembre 1998, Publié au bulletin