La mise en place d’une excursion scolaire occasionnelle – avec ou sans nuitée(s) – peut nécessiter la passation d’un contrat : voyagiste, transport, hébergement, etc. Pour réserver une sortie scolaire, une avance peut être exigée sous forme d’acompte ou d’arrhes. …

Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre, obligatoire ou …

L'élève en situation de handicap a le droit de participer aux sorties scolaires qui sont des expériences pédagogiques stimulantes qui font partie de la mission éducative de l'établissement d'enseignement. L'éducation pour tous les enfants, quel que soit leur(s) handicap(s), est …

Les sorties scolaires constituent des temps forts dans le parcours scolaire des élèves en favorisant l’acquisition de connaissances et de compétences, en concourant à leur épanouissement et en participant à leur ouverture au monde. Les établissements scolaires sont invités à …

En règle générale, le transport des élèves, pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant, doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Cependant, l'usage du véhicule d'un …

Certaines précautions sont à prendre pour qu’une sortie scolaire se déroule dans les meilleures conditions de sécurité. Les consignes en cas d’urgence inscrites dans le règlement intérieur doivent être connues et/ou faire partie des documents détenus par l’enseignant lors de …

En cas de sortie scolaire avec nuitée, l'agent(e) territorial(e) spécialisé(e) des écoles maternelles n’a pas de facto l’obligation d’accompagner la classe. Dans quelle mesure l’ATSEM peut-il/elle participer à un voyage scolaire ? Que prévoit son statut ?

En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Dans quelles conditions la conduite …

Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ? L'ASL vous informe sur …